Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 23595 posée par Mme Dominique Voynet

États généraux de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

Tabagisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 23439 posée par M. Philippe Marini

Part consacrée par l'État à la santé mentale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/06/2006
Pertinence
Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/05/2006
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22909 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des conjoints survivants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22944 posée par M. Jean-Claude Merceron

Publication des décrets relatifs aux assistants maternels et aux assistants familiaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence