Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

  1. Question n° 23724 posée par M. Georges Mouly

    Prix des médicaments fixé par l'État

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23734 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Application de la loi de santé publique (article L. 2133-1 du code de la santé publique)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23750 posée par M. Bernard Seillier

    Lutte contre l'obésité : publication du décret indispensable à la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1086S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques de l'amniocentèse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des soins palliatifs en France

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23665 posée par M. Jacques Gillot

    Création d'une communauté thérapeutique en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23669 posée par M. François Autain

    Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

    Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23564 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévention médicale au masculin

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible