Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 24400 posée par M. Jacques Mahéas

Reconnaissance de la maladie d'Alzheimer "grande cause nationale 2007"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24402 posée par M. Jean-Marc Pastor

Déclaration de la maladie d'Alzheimer "grande cause nationale pour 2007"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24436 posée par M. Bernard Murat

Maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer

Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/07/2006
Pertinence
Question n° 23970 posée par Mme Jacqueline Alquier

Parution du décret concernant la mise en oeuvre des messages sanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23855 posée par M. Roger Madec

Publication du décret indispensable à la mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/07/2006
Pertinence
Question n° 0703G posée par M. Gilbert Barbier

Émergence de nouveaux virus et grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2006
Pertinence
Question n° 23713 posée par Mme Françoise Henneron

Lutte contre l'obésité et décrets d'application de la loi santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly

Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence