Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 25609 posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25611 posée par M. Roland du Luart

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Jean Besson

Procédure de concertation pour la rédaction du décret prévu à l'article L. 4362-11 du code de la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25585 posée par Mme Françoise Férat

Utilisation de la carte Vitale pour favoriser le don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. André Vantomme

Vaccins pré-pandémiques contre le virus H5N1 de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25528 posée par M. Gérard Collomb

Risques liés à l'existence d'émetteurs de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/11/2006
Pertinence
Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

Développement et médicament

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Alex Türk

Défibrillateur cardiaque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/11/2006
Pertinence
Question n° 25276 posée par M. Ivan Renar

Propositions de la Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence