Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 0663G posée par M. Dominique Mortemousque

Tabac

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer

Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22615 posée par M. Charles Gautier

Implantation d'antennes relais : principe de précaution

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/04/2006
Pertinence
Question n° 0989S posée par M. François Marc

Financement de la prise en charge des personnes vulnérables

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/03/2006
Pertinence
Question n° 0994S posée par Mme Anne-Marie Payet

Fermeture du centre de documentation de Marmottan

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22392 posée par M. Marcel Vidal

Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22202 posée par Mme Patricia Schillinger

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence