Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

  1. Question n° 12346 posée par M. Christian Cointat

    Pensions de vieillesse et certificats de vie : discrimination entre Français de l'étranger et Français de métropole

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0006A posée par M. Nicolas About

    Etat de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19517 posée par M. Daniel Dubois

    Inquétudes du personnel de l'Établissement français du sang Nord de France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

    Publicité et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0925S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dépistage et prise en charge de la drépanocytose en France

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Retraites complémentaires des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16026 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation des débits de boissons par des personnes de nationalité étrangère

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Situation de la greffe et du don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible