Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 12346 posée par M. Christian Cointat

Pensions de vieillesse et certificats de vie : discrimination entre Français de l'étranger et Français de métropole

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/06/2004
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche

Statut des assistantes maternelles à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14089 posée par M. Jean-Claude Frécon

Eventuelles conséquences pour la santé de l'expérimentation utilisant des ferrailles décontaminées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraites complémentaires des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Jean Louis Masson

Changement de statut du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini

Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Marc Massion

Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence