Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 26753 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture maladie des ayants-droit de l'assuré décédé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/03/2007
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des polycotisants frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 20697 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins reçus à l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins reçus à l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17140 posée par M. Jean Louis Masson

Recrutement des auxiliaires de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 16026 posée par M. Jean Louis Masson

Exploitation des débits de boissons par des personnes de nationalité étrangère

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence
Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Jean Louis Masson

Changement de statut du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence