Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 0767G posée par Mme Raymonde Le Texier

Refus des médecins de pratiquer des soins aux bénéficiaires de la CMU

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/12/2006
Pertinence
Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 23564 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention médicale au masculin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 0947S posée par M. Claude Domeizel

Médecins diplômés hors Union européenne

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0913S posée par Mme Bariza Khiari

Situation des praticiens de santé à diplôme extracommunautaire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21097 posée par M. Michel Charasse

OGM et prescriptions médicales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence