Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 1195S posée par M. Gérard Delfau

Avenir des groupements de coopération sociale et médico-sociale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/12/2006
Pertinence
Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

Souches embryonnaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/11/2006
Pertinence
Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

Publicité et lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

12/10/2006
Pertinence
Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Situation de la greffe et du don de moelle osseuse

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

28/09/2006
Pertinence
Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

Appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/09/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 1086S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques de l'amniocentèse

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/06/2006
Pertinence
Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des soins palliatifs en France

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/06/2006
Pertinence
Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/06/2006
Pertinence
Question n° 1065S posée par Mme Muguette Dini

Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence