Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 20292 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconduction du dispositif de secours occasionnel de solidarité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20148 posée par M. Robert del Picchia

    Montant de l'enveloppe budgétaire des aides de secours pour 2021

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1451S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Allocation budgétaire de l'aide publique au développement pour la distribution du vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19927 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Allocation adultes handicapés destinée aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

    Programme « Union européenne pour la santé »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19941 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconduction au premier semestre 2021 du dispositif d'aide exceptionnelle destiné aux Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19647 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rôle des conseillers des Français de l'étranger dans la stratégie vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19456 posée par M. Christophe-André Frassa

    Campagne de vaccination contre la Covid-19 à destination des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19282 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19339 posée par M. Ronan Le Gleut

    Vaccination des Français de l'étranger les plus vulnérables contre la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible