Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 22645 posée par M. Pierre Laurent

    Levée de l'embargo sur Cuba

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22646 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22530 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés administratives de nos compatriotes à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22390 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Vaccination des personnels diplomatiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22429 posée par Mme Nathalie Goulet

    Restrictions des déplacements aux États-Unis en raison du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

    Accès à l'insuline pour tous

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22219 posée par M. Fabien Genet

    Suspension des adoptions en Haïti par la France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21505 posée par M. Arnaud Bazin

    Dégradation des soins des cancers pédiatriques dans les pays à moyen et faible revenu

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conflit au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21538 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Annuaire international des structures d'accueil des victimes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible