Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26268 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mise à jour du pass sanitaire pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23770 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Pour un traitement digne des migrants en Europe

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23692 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Vaccination effectuée par nos postes diplomatiques et consulaires dans un certain nombre de pays hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

    Programme « Union européenne pour la santé »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16899 posée par Mme Françoise Férat

    Mobilisation associative pour le renfort des moyens européens dédiés à l'aide alimentaire et matérielle

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1286G posée par Mme Valérie Létard

    Europe et crise du Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02215 posée par M. Christophe Priou

    Fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible