Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2978 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2448 questions

Question n° 21248 posée par M. Richard Yung

Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21394 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Politique publique d'éducation physique et sportive de la France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas

Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21496 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement des langues étrangères

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21507 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction du nombre de postes de professeur en éducation physique et sportive ouverts aux concours 2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. Ivan Renar

Manque d'effectifs dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2006
Pertinence