Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

4393 questions

  1. Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17698 posée par M. Bernard Piras

    Délivrance d'un visa à un ascendant de Français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17711 posée par M. Roger Madec

    Contrat d'accueil et d'intégration (CAI)

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17736 posée par M. Christian Cointat

    Français aux Philippines : accès à la propriété immobilière

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17853 posée par M. Richard Yung

    Situation politique au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Institut français de Copenhague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17921 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Adoption d'enfants de Madagascar à Nantes

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17945 posée par M. Richard Yung

    Français ayant quitté la Côte d'Ivoire pour un autre pays que la France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible