Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

4393 questions

Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des réfugiés rwandais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17058 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Regroupement des sépultures civiles françaises en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Thierry Repentin

Accès des taxis à l'aéroport de Genève

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

Mission de l'ONU au Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Jacques Legendre

Situation de la coopération franco-afghane, en particulier en ce qui concerne les lycées Estecqlal et Mallalaï

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17168 posée par M. Charles Guené

Critères du commerce équitable

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 17324 posée par M. Louis Duvernois

Etudiants français boursiers ayant leurs familles domiciliées à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence