Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 15288 posée par M. Richard Yung

    Situation des Français ayant quitté la Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des otages en Colombie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des réfugiés rwandais

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

    Situation au Darfour

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17945 posée par M. Richard Yung

    Français ayant quitté la Côte d'Ivoire pour un autre pays que la France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

    Libération de Florence Aubenas

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18759 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement de la plateforme des ONG françaises pour la Palestine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19560 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible