Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 27292 posée par M. Ivan Renar

    Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03037 posée par M. Ivan Renar

    Situation du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03088 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels non-enseignants dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03590 posée par M. Ivan Renar

    Education nationale: disparités entre techniciens titulaires fonctionnaires et contractuels

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02296 posée par M. Ivan Renar

    Conditions d'exercice du droit de grève dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0063G posée par M. Ivan Renar

    Bien-fondé des revendications salariales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04440 posée par M. Ivan Renar

    Pratique des examens d'aptitude physique dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05973 posée par M. Ivan Renar

    Statut des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06506 posée par M. Ivan Renar

    Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06646 posée par M. Ivan Renar

    Crise du recrutement dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible