Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 07391 posée par M. Roger Quilliot

    Personnel hospitalier : remboursement de déplacements à l'intérieur de la commune de résidence

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01145 posée par M. Roger Quilliot

    Bénéficiaires de la prime spécifique accordée dans les ZEP

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02139 posée par M. Roger Quilliot

    Jeunesse et sport : cadres techniques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02279 posée par M. Roger Quilliot

    Diminution des effectifs des cadres techniques des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02616 posée par M. Roger Quilliot

    Possibilités de recrutement d'animateurs socio-culturels et socio-éducatifs dans le cadre du statut de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02617 posée par M. Roger Quilliot

    Application de la CSG aux CES de la fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05789 posée par M. Roger Quilliot

    Fonction publique territoriale : seuils démographiques, quotas de promotion interne et d'avancement de grade

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14628 posée par M. Roger Quilliot

    Fonction publique : métiers de l'animation, statut des animateurs socioculturels et socio-éducatifs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15175 posée par M. Roger Quilliot

    Statut des animateurs socioculturels et socioéducatifs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible