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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
85 questions
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Question n° 30440 posée par M. Pierre Vallon
Emploi: développement du travail à temps partiel
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 31627 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: intégration dans la vie active
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 33066 posée par M. Pierre Vallon
Agents non titulaires de la fonction publique: amélioration du statut
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00234 posée par M. Pierre Vallon
Indemnisation pour perte d'emploi: uniformisation des régimes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00238 posée par M. Pierre Vallon
Agents des collectivités locales des stations de sports d'hiver: indemnité de résidence
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01876 posée par M. Pierre Vallon
Pension de réversion des maris de femmes fonctionnaires: suppression du plafond
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 02174 posée par M. Pierre Vallon
Mensualisation des pensions
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02175 posée par M. Pierre Vallon
Fonction publique: refonte de la ligne indiciaire
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 02176 posée par M. Pierre Vallon
Revendications des retraités de la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 02177 posée par M. Pierre Vallon
Majoration du taux de réversion des pensions
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence