Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 01725 posée par M. Michel Charasse

Communes: charge financière des agents spécialisés des écoles maternelles licenciés ou en surnombre

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02706 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Statut des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Intérieur

08/12/1988
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Paul Alduy

Statut des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08505 posée par M. André Pourny

Revalorisation de la rémunération des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Intérieur

22/02/1990
Pertinence
Question n° 16366 posée par M. Auguste Cazalet

Fonction publique territoriale (statuts des agents d'entretien des écoles maternelles)

Réponse du ministère : Collectivités locales

18/07/1991
Pertinence
Question n° 18419 posée par M. Ambroise Dupont

Statut des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Collectivités locales

14/11/1991
Pertinence
Question n° 22003 posée par M. François Lesein

Statut des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Collectivités locales

09/07/1992
Pertinence
Question n° 23472 posée par M. Louis Althapé

Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Réponse du ministère : Collectivités locales

12/11/1992
Pertinence
Question n° 23473 posée par M. Louis Althapé

Création d'emplois à temps non complet

Réponse du ministère : Collectivités locales

12/11/1992
Pertinence
Question n° 02226 posée par M. Alain Vasselle

Temps d'emploi des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Intérieur

29/07/1993
Pertinence