Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0280S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dialogue social à Electricité de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1120S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien des foyers de La Poste en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0109S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Organisation des élections pour les commissions consultatives paritaires de la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible