Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 05437 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pensions de réversion: discrimination entre les sexes

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06086 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Administrations publiques: création éventuelle de radios libres

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06129 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnaires retraités: utilisation d'aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06130 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Petits fonctionnaires: maintien du niveau de vie

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06256 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recrutement de personnel féminin: développement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnaires: durée du blocage des salaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07185 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intégration des agents non titulaires: modalités transitoires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entrée dans la fonction publique: transformation des conditions d'aptitude physique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pratique des sports dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07953 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignants: situation de leur pouvoir d'achat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible