Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 00936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de la femme dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

17/07/1981
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonction publique: égalité professionnelle

Réponse du ministère : Fonction publique

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01920 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Année sabbatique: organisation

Réponse du ministère : Fonction publique

29/09/1981
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonction publique: travail à temps partiel

Réponse du ministère : Fonction publique

29/09/1981
Pertinence
Question n° 01939 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnaires: révision de la grille indiciaire

Réponse du ministère : Fonction publique

29/09/1981
Pertinence
Question n° 04154 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Indice retenu pour le calcul de la retraite des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

28/01/1982
Pertinence
Question n° 04463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rachat de points de retraite par les fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04757 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnaires: mode de revalorisation des traitements

Réponse du ministère : Fonction publique

18/03/1982
Pertinence
Question n° 04878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des instituteurs: répercussions

Réponse du ministère : Fonction publique

18/03/1982
Pertinence
Question n° 04935 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit de grève des fonctionnaires: dépôt éventuel d'un projet de loi

Réponse du ministère : Fonction publique

25/03/1982
Pertinence