Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 18306 posée par M. Ambroise Dupont

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18323 posée par M. Louis Philibert

Statut des cadres administratifs du ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18330 posée par M. Marcel Vidal

Statut des techniciens supérieurs de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18346 posée par M. Charles Ginésy

Situation statutaire des techniciens des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18353 posée par M. Roger Besse

Rénovation du statut des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18587 posée par M. Jacques Valade

Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18602 posée par M. Jean Simonin

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Alain Dufaut

Architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18661 posée par M. Marcel Vidal

Statut des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence