Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 05811 posée par M. Raymond Bouvier

Répartition des grades de techniciens de l'équipement de la catégorie B

Réponse du ministère : Équipement

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06441 posée par M. Claude Huriet

Revalorisation de la profession d'ingénieur des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06503 posée par M. Georges Mouly

Statut des ingénieurs TPE

Réponse du ministère : Équipement

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06981 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Marcel Lesbros

Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07307 posée par M. Roland Courteau

Refus de réintégration d'un fonctionnaire à l'issue d'un congé parental

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07344 posée par M. Jacques Braconnier

Evolution de la carrière des agents de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07654 posée par M. Louis Moinard

Techniciens de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07769 posée par M. André Fosset

Personnels titulaires C et D des directions départementales de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

04/01/1990
Pertinence