Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 00018 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Redéfinition de la notion de logement de fonction

Réponse du ministère : Équipement

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00172 posée par M. Michel Moreigne

Agents de travaux des DDE, travail en régie pour le compte des communes

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Paul Girod

Recrutement de sténodactylographes et diplômes

Réponse du ministère : Fonction publique

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des conducteurs des TPE

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Redéfinition de la notion de logement de fonction

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 02631 posée par M. Joseph Caupert

Revalorisation de la carrière des agents techniques et administratifs de catégorie B du ministère

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Alain Gérard

Reconstitution de carrière des fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03069 posée par M. René Monory

Reconstitution de carrière des fonctionnaires rapatriés anciens combattants

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03621 posée par M. Louis Moinard

Situation des personnels techniques d'ateliers et de travaux

Réponse du ministère : Équipement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Maurice Lombard

Techniciens de l'équipement : revalorisation de carrière

Réponse du ministère : Équipement

16/03/1989
Pertinence