Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 06810 posée par M. André Meric

Reclassement des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06927 posée par M. Georges Berchet

Situation des éclusières du canal de la Marne à la Saône

Réponse du ministère : Équipement

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07014 posée par M. Jacques-Richard Delong

Validation des services auxiliaires des éclusières du canal de la Marne à la Saône

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07475 posée par M. Louis Mercier

Reclassement des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

20/08/1987
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Philippe Madrelle

Reclassement des conducteurs de travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08666 posée par M. Roland du Luart

Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09054 posée par M. Roger Boileau

Préoccupations des conducteurs des TPE

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1987
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Roland Courteau

Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 09901 posée par M. Pierre Vallon

Bilan d'une étude

Réponse du ministère : Fonction publique

03/03/1988
Pertinence
Question n° 09919 posée par M. Claude Huriet

Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

10/03/1988
Pertinence