Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2260 questions

  1. Question n° 02320 posée par M. François Marc

    Revalorisation du statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (PARM)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02327 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02391 posée par M. Bernard Angels

    Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

    Situation des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02416 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des retraités et personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02434 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause de certaines dispositions d'un congé de fin de carrière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02440 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02476 posée par M. Michel Doublet

    Revenu d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02500 posée par M. Gérard Miquel

    Revalorisation des pensions et organisation de la conférence tripartite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02530 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration d'une période de chômage dans le calcul de la retraite d'un fonctionnaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible