Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2260 questions

  1. Question n° 25572 posée par M. André Vantomme

    Situation des retraités de la filière "entretien, travaux, exploitation"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25605 posée par M. Jacques Legendre

    Harmonisation des dates pour le versement des retraites du secteur public et du secteur privé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25650 posée par M. Patrice Gélard

    Retraite anticipée des fonctionnaires handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25799 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Préoccupations des retraités de la filière entretien, travaux et exploitation

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25829 posée par M. Marcel Rainaud

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25840 posée par M. André Vantomme

    Évolution des retraites servies aux personnels de l'ex-SEITA

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25898 posée par M. André Dulait

    Insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26021 posée par M. Roger Madec

    Montant et conditions de versement de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26220 posée par Mme Christiane Hummel

    Départ en retraite anticipée des fonctionnaires ayant élevé trois enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible