Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 21944 posée par Mme Danielle Michel

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21791 posée par Mme Christiane Demontès

    Qualification des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes de la profession d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21732 posée par M. Michel Delebarre

    Niveau de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21637 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21642 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance du niveau master 2 pour le métier d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21645 posée par M. Yves Daudigny

    Qualification des personnels de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21696 posée par M. Pierre Camani

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21706 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des étudiants orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1535S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible