Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 01671 posée par M. André Vantomme

Projet de décret de compétence pour la profession d'aide-soignant

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 00222 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Bernard Frimat

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 11589 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Mise en place de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des orthophonistes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 06702 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 05609 posée par Mme Christiane Demontès

Actualité des professions de masseur-kinésithérapeute et d'infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 19498 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des psychologues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence