Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 11475 posée par Mme Françoise Cartron

    Ordre infirmier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0065G posée par Mme Annie David

    Mouvement des urgentistes à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09504 posée par M. Gérard Le Cam

    Adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20350 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18710 posée par M. Roland Courteau

    Évolution du statut des sages-femmes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12483 posée par M. Jean Besson

    Obligation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Fin du recyclage des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08466 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités de cotisation à l'ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06248 posée par M. Roland Courteau

    Inscriptions au tableau de l'ordre professionnel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible