Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 13581 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02320 posée par M. François Marc

    Revalorisation du statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (PARM)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12490 posée par Mme Virginie Klès

    Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12261 posée par M. Daniel Raoul

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12376 posée par Mme Patricia Schillinger

    Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13423 posée par M. Marc Daunis

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13427 posée par Mme Samia Ghali

    Infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13905 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

    Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible