Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 10350 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Affiliation des infirmier(e)s hospitaliers à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16253 posée par M. Jean Louis Masson

    Diplômes de préparateur en pharmacie et de préparateur hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09952 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de la réforme du régime de retraite complémentaire IRCANTEC pour les particiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13527 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02391 posée par M. Bernard Angels

    Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11049 posée par M. Robert Navarro

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13441 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04844 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13225 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12553 posée par Mme Christiane Demontès

    Salaires des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible