Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 00283 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00572 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01420 posée par M. Guy Fischer

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00551 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07388 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Modification du décret du 26 mars 1993 sur les animateurs de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01425 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle et fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10159 posée par M. Paul Raoult

    Statut des assistants dentaires à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

    Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible