Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13248 posée par M. André Vantomme

    Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14017 posée par M. Jean-René Lecerf

    Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

    Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14737 posée par Mme Françoise Férat

    Financement des établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00030 posée par M. Thierry Repentin

    Régularisation des relations entre les établissements publics de santé et les mutuelles de leurs agents

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00222 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00283 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00364 posée par M. René Beaumont

    Circulaire sur les relations entre les établissements publics de santé et les mutuelles de leurs agents

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible