Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 00107 posée par M. Gérard Collomb

    Situation des aides-soignants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00142 posée par M. René Teulade

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00520 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en oeuvre de la convention collective unique dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00663 posée par M. Bruno Gilles

    Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00761 posée par M. Georges Labazée

    Traitement inégalitaire sur les astreintes à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00764 posée par Mme Colette Giudicelli

    Exonération des charges patronales pour les agents sociaux intervenant au domicile des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00936 posée par M. Alain Fauconnier

    Impact de la nouvelle convention collective de la branche de l'aide de l'accompagnement des soins des services à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01480 posée par M. Michel Savin

    Situation des salariés des ADMR

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01638 posée par M. Marcel Rainaud

    Fonds départemental de compensation du handicap

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01649 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible