Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 25712 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11361 posée par M. Michel Boutant

    Place des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11608 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rémunération des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19455 posée par Mme Delphine Bataille

    Inquiétude des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12374 posée par M. Jean Germain

    Rémunération des orthophonistes exerçant à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25725 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement salarial des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible