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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini
Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16915 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Situation des ATSEM dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17489 posée par M. Roger Madec
Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau
Temps de présence des ATSEM
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli
Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès
Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 22883 posée par M. Michel Charasse
Respect des horaires de travail de leur collectivité d'affectation par les agents de l'Etat transférés en vertu de la loi n° 2004-809
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence