Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 22883 posée par M. Michel Charasse

    Respect des horaires de travail de leur collectivité d'affectation par les agents de l'Etat transférés en vertu de la loi n° 2004-809

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

    Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès

    Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau

    Temps de présence des ATSEM

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16915 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Situation des ATSEM dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste

    Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli

    Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible