Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 07714 posée par M. François-Noël Buffet

Augmentation du nombre d'enseignants en médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Reclassement des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Marcel Rainaud

Psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05270 posée par M. François Pillet

Titularisation des personnels de la Mission générale d'insertion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03927 posée par Mme Catherine Procaccia

Reconnaissance des diplômes issus des universités catholiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2012
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. René Teulade

Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/09/2012
Pertinence