Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

179 questions

Question n° 06517 posée par M. Éric Bocquet

Situation du site Tereos à Escaudoeuvres

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

27/04/2023
Pertinence
Question n° 17922 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture de l'usine Bridgestone de Béthune

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

24/09/2020
Pertinence
Question n° 21886 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21641 posée par M. Robert Navarro

Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21301 posée par M. Marc Daunis

Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21138 posée par M. Hervé Maurey

Antennes relais

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

01/12/2011
Pertinence
Question n° 17898 posée par M. Roland Ries

Devenir de la raffinerie de Reichstett

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

31/03/2011
Pertinence
Question n° 13620 posée par M. Thierry Repentin

Bureau de poste du centre commercial des Combes à Chambéry

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

27/05/2010
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Pertinence