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Questions avec réponses

179 questions

1. Question n° 34569 posée par M. Louis Perrein

   Implantation éventuelle d'une centrale nucléaire à Achères (Yvelines)

   Réponse du ministère : Industrie

   12/06/1980

   Pertinence

2. Question n° 00794 posée par M. Jean Cauchon

   Bien-fondé de la fixation d'un horaire d'été

   Réponse du ministère : Industrie

   08/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 00972 posée par M. Jean-Luc Bécart

   Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais: préservation de l'habitat des mineurs

   Réponse du ministère : Industrie

   15/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 02386 posée par M. Michel Charasse

   Carte d'implantation des cabines téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   07/08/1986

   Pertinence

5. Question n° 02621 posée par M. André Rouvière

   Fermeture de l'usine Allia à Alès (Gard)

   Réponse du ministère : Industrie

   04/09/1986

   Pertinence

6. Question n° 02722 posée par M. Max Lejeune

   Distribution du courrier en milieu rural

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   18/09/1986

   Pertinence

7. Question n° 04208 posée par M. Roland Courteau

   Suppression du district EDF de Sallèles d'Aude (Aude)

   Réponse du ministère : Industrie

   22/01/1987

   Pertinence

8. Question n° 04424 posée par M. Daniel Percheron

   Suppression de cabines téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   05/02/1987

   Pertinence

9. Question n° 06375 posée par M. Paul Souffrin

   Avenir de la plate-forme chimique de Dieuze (Moselle)

   Réponse du ministère : Industrie

   28/05/1987

   Pertinence

10. Question n° 02505 posée par M. Hubert Haenel

    Nomination d'un chargé de mission pour la restructuration du bassin potassique alsacien

    Réponse du ministère : Industrie

    01/12/1988

    Pertinence