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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 1006S posée par Mme Audrey Linkenheld

   Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

   Soutien à la filière chauffage au bois

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07748 posée par Mme Pascale Gruny

   Imprécision de l'accord européen du 16 juin 2023 sur l'énergie nucléaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

   Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06678 posée par M. Bruno Rojouan

   Rénovation énergétique des logements dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

   Dossiers « prime énergie EDF »

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0602S posée par M. Christian Klinger

   Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

   Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   06/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 05438 posée par Mme Maryse Carrère

    Possibilité de résilier sans frais les contrats de fourniture d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    23/02/2023

    Pertinence