Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

203 questions

Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0508S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Zones franches urbaines et géographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

Situation financière de l'hôpital de Cognac

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin

Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07491 posée par Mme Patricia Schillinger

Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07387 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 07014 posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de la délégation interministérielle à l'économie sociale

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2009
Pertinence
Question n° 06975 posée par M. Jean-Pierre Vial

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/01/2009
Pertinence