Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

281 questions

  1. Question n° 03164 posée par M. Pierre Hérisson

    Partenariat missions locales et Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03302 posée par M. Jacques Baudot

    Prise en charge des contrats emploi consolidé (CEC) et des contrats emploi solidarité (CES)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03106 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation linguistique des adultes étrangers installés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03123 posée par M. Bernard Murat

    Crise de croissance du bénévolat dans le domaine social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0004G posée par Mme Valérie Létard

    Contrats emploi solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02646 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des emplois-jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02329 posée par M. Gérard Bailly

    Manque de personnel dans les secteurs de l'hôtellerie et de la restauration du Jura

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02215 posée par M. Roland Courteau

    Devenir des emplois jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02069 posée par M. Michel Doublet

    Suivi des demandeurs d'emplois par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01890 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Moyens alloués aux centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible