Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

281 questions

  1. Question n° 05479 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Calcul de la retraite complémentaire des titulaires d'un contrat emploi solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05277 posée par M. Jean Louis Masson

    Emplois jeunes créés par les petites communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droit au reclassement économique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04730 posée par M. Philippe Nogrix

    Pérennisation des emplois-jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04404 posée par Mme Gisèle Gautier

    Contrat emploi solidarité : situation des entreprises de réinsertion, notamment de la Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03888 posée par M. Serge Mathieu

    Légalité des modalités de fixation d'un prix de journée identique pour deux établissements servant à l'habitation des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03753 posée par M. René-Pierre Signé

    Pérennisation des emplois-jeunes du secteur associatif

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03607 posée par M. Daniel Bernardet

    Inquiétudes des associations intervenant dans le domaine social et de l'insertion

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

    Emploi des personnes en difficulté

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03422 posée par M. René Trégouët

    Centre d'information gérontologique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible