Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 11492 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Avenir des CES et des CEC

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09711 posée par M. Adrien Gouteyron

    Insertion professionnelle des étudiants sortis non diplômés de l'université

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0203G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Contrats emploi-solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0196G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'emploi et hausse du chômage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07987 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Avenir des CES et des CEC

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07449 posée par M. Gilbert Chabroux

    Mesures d'accompagnement de sortie du dispositif emploi jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05849 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrat territorial pour l'emploi et la qualification

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05539 posée par M. Serge Franchis

    Situation des associations et dispositif " Nouveaux services emploi-jeune "

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05431 posée par M. Charles Gautier

    Participation financière de l'Etat aux contrats emploi solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05437 posée par M. Nicolas Alfonsi

    Conditions de sortie du dispositif des emplois jeunes pour les communes rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible