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548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
470 questions
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Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant
Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13661 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Calendrier scolaire et redécoupages régionaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga
Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet
Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 21976 posée par Mme Catherine Di Folco
Surcoût pour les collectivités locales du scolaire et du périscolaire en période de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 21654 posée par Mme Christiane Demontès
Contribution des communes de résidence aux frais de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson
Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13603 posée par M. Jean Louis Masson
Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16847 posée par Mme Anne Émery-Dumas
OGEC
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence